Conditions générales de ventes
L’oracle des mots
PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre L’Oracle des Mots, ci-après « le Prestataire », et tout client professionnel ou particulier, ci-après « le Client ». Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
- IDENTIFICATION DU PRESTATAIRE
Raison sociale : L’Oracle des Mots Forme juridique : Micro-entreprise SIRET : 97878640800036 Adresse : 240 chemin de Pillery, 38540 Valencin Email : oracledesmots@gmail.com Téléphone : 06 25 42 98 47
- SERVICES PROPOSÉS
L’Oracle des Mots propose les services suivants :
- Vente de poèmes contemporains imprimés (format physique livré)
- Vente de poèmes contemporains en version numérique (PDF téléchargeable)
- Méditations guidées personnalisées (format audio MP3)
- COMMANDE
Toute commande est considérée comme ferme après :
- Validation et paiement de la commande en ligne
- Confirmation par email de réception de la commande
Toute modification après validation fera l’objet d’un échange direct avec le prestataire via oracledesmots@gmail.com.
- TARIFS
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). L’Oracle des Mots se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les commandes en cours sont facturées aux tarifs convenus.
TVA : L’Oracle des Mots est micro-entrepreneur et bénéficie de la franchise en base de TVA conformément à l’article 293 B du CGI. La TVA n’est pas applicable.
- PAIEMENT
Modalités de paiement acceptées : carte bancaire (Visa, Mastercard), Google Pay, Apple Pay, Klarna — via la plateforme sécurisée Stripe.
Le paiement est dû intégralement à la commande. Aucun acompte partiel n’est proposé pour les particuliers.
- LIVRAISON
Les commandes sont expédiées sous 3 à 5 jours ouvrés après validation du paiement. La livraison est assurée par L’Oracle des Mots directement, en lettre suivie ou Colissimo. La livraison est offerte partout en France.
L’Oracle des Mots ne peut être tenu responsable des retards causés par les services postaux ou par un cas de force majeure.
- DROIT DE RÉTRACTATION (PARTICULIERS UNIQUEMENT)
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, les clients particuliers disposent d’un délai de 14 jours pour exercer leur droit de rétractation à compter de la réception de leur commande.
Pour exercer ce droit, contactez-nous à : oracledesmots@gmail.com
⚠️ Ce droit ne s’applique pas aux contenus numériques (PDF, MP3) téléchargés et aux œuvres personnalisées réalisées à la demande du client.
- GARANTIES
L’Oracle des Mots garantit ses produits conformément aux dispositions légales en vigueur :
Pour les particuliers :
- Garantie légale de conformité (2 ans)
- Garantie contre les vices cachés
- RESPONSABILITÉ
La responsabilité de L’Oracle des Mots est limitée au montant de la commande concernée. L’Oracle des Mots ne peut être tenu responsable des dommages indirects subis par le Client.
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les poèmes et contenus créés par L’Oracle des Mots restent sa propriété intellectuelle. L’achat d’un poème imprimé ou numérique confère au client un droit d’usage personnel uniquement. Toute reproduction, diffusion ou exploitation commerciale est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
- DONNÉES PERSONNELLES
Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité disponible sur le site.
- MÉDIATION
En cas de litige non résolu à l’amiable, le Client peut recourir gratuitement à la médiation de la consommation : CM2C — www.cm2c.net
- DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Vienne (38) seront compétents.
Date de dernière mise à jour : 26 mai 2026